Conseil municipal du 18 décembre 2024
- PV du 18 décembre
- PV du 16 octobre
- Delib 2024-037 : Conteneurs enterrés – chemin de Caux vieux et chemin des mines : choix de l’entreprise
- Delib 2024-038 : Réparation du toit de l’église : choix de l’entreprise
- Delib 2024-039 : Tarif 2025 Régie Mairie de Neffiès
- Delib 2024-040 : Règlement intérieur de la salle des fêtes particuliers et associations
- Delib 2024-041 : Régime indemnitaire de la PM
- Delib 2024-042 : Autorisation mandatement facture avant le vote du budget
Conseil municipal du 16 octobre 2024
- PV du 25 juin
- Delib 2024-027 : DM 1
- Delib 2024-028 : Demande de subvention Conseil Départemental : travaux équipement de la salle des fêtes
- Delib 2024-029 : Travaux cuisine de la salle des fêtes : choix de l’entreprise
- Delib 2024-030 : Sonorisation de la salle des fêtes : choix de l’entreprise
- Delib 2024-031 : Acquisition de tables pour la salle des fêtes : choix de l’entreprise
- Delib 2024-032 : Réfection du chemin du stade : choix de l’entreprise
- Delib 2024-033 : Demande de subvention Conseil Départemental : voirie rurale chemin du stade
- Delib 2024-034 : Affectation d’un terrain communal à l’EVS
- Delib 2024-035 : Modification du tableau des effectifs
- Delib 2024-036 : Modification du tableau des effectifs
Conseil municipal du 25 juin 2024
- PV du 10 avril
- Delib 2024-022 : Aide financière aux familles pour voyage scolaire
- Delib 2024-023 : Vente de terrain pour le projet du lotissement à GGL
- Delib 2024-024 : Rénovation énergétique de la salle des fêtes
- Delib 2024-025 : Convention CCAM et commune pour conformité
- Delib 2024-026 : Demande de subvention Conseil Départemental : Chemin de Ronis
Conseil municipal du 10 avril 2024
- PV du 13 février
- Delib 2024-007 : Approbation du compte de gestion 2023
- Delib 2024-008 : Approbation du compte administratif 2023
- Delib 2024-009 : Affectation des résultats 2023 sur l’exercice 2024
- Delib 2024-010 : Vote des taux d’imposition 2024
- Delib 2024-011 : Vote du BP 2024
- Delib 2024-012 : Subvention aux associations 2024
- Delib 2024-013 : Aménagement RD15 convention maîtrise d’ouvrage
- Delib 2024-014 : Aménagement RD15 convention d’entretien
- Delib 2024-015 : renouvellement contrat ESAT 2024
- Delib 2024-016 : Renouvellement convention PM
- Delib 2024-017 : Régime indemnitaire filière sécurité
- Delib 2024-018 : Tarification des repas au restaurant scolaire
- Delib 2024-019 : Restauration des monuments : choix de l’entreprise
- Delib 2024-020 : Terrain cimetière EVS : choix du géomètre
- Delib 2024-021 : Rénovation énergétique de la salle polyvalente : signature des documents d’urbanisme
Conseil municipal du 13 février 2024
- PV du 23 septembre 2025
- Delib 2024-001 : Travaux Rue Molinier et Rue du Porche : choix de l’entreprise
- Délib 2024-002 : Travaux Chemin de la Marelle partie haute : choix de l’entreprise
- Delib 2024-003 : Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
- Delib 2024-004 : Création d’un poste de Brigadier Chef Principal au 15 mars 2024
- Delib 2024-005 : Autorisation de défendre en justice
- Delib 20240-006 : Acquisition d’une parcelle juxtaposée au cimetière