Conseil municipal du 09 décembre 2025
- PV du 23 septembre
- Délib 2025-037 : Convention d’adhésion à la médecine préventive 2026-2028
- Délib 2025-038 : Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
- Délib 2025-039 : Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- Délib 2025-040 : Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le centre de gestion de la FPT 34 (01/01/26 au 31/12/29)
- Délib 2025-041 : Temps de travail des 1 607h
- Délib 2025-042 : Instauration du compte épargne temps (CET)
- Délib 2025-043 : Prise en charge des frais de mission liés aux déplacements des agents pour motifs professionnels, missions, formations et concours
- Délib 2025-044 : Modification du tableau des effectifs
- Délib 2025-045 : Autorisation pour le mandatement des dépenses d’investissement de la commune avant le vote du budget 2026
Conseil municipal du 23 septembre 2025
- PV du 24 juin
- Délib 2025-031 : Convention avec Hérault Energies – Alimentation maison des associations et carrefour Rues Buffe Vent et Aires Basses
- Délib 2025-032 : Nomination d’un poste de coordonnateur communal et création de 3 postes d’agents recenseurs pour le recensement 2026
- Délib 2025-033 : Modification du tableau des effectifs
- Délib 2025-034 : Requalification des espaces publics du centre du village – Choix du maître d’œuvre
- Délib 2025-035 : Approbation du bail emphytéotique administratif et signature entre la commune et l’association le Royaume des neuf fiefs
- Délib 2025-036 : Modification du périmètre de la Police pluri communale
Conseil municipal du 24 juin 2025
- PV du 9 avril
- Délib 2025-025 : Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
- Délib 2025-026 : Adhésion à la mission secrétaire général(e) de mairie itinérant(e)
- Délib 2025-027 : Mutualisation – Police de l’Urbanisme
- Délib 2025-028 : Déclassement de la place Marin Calas du domaine communal et classement dans le domaine privé communal
- Délib 2025-029 : Modification de la régie « Enfance »
- Délib 2025-030 : DM 1 du budget communal
Conseil municipal du 09 avril 2025
- Délib 2025-001 : Approbation du compte de gestion 2024
- Délib 2025-002 : Approbation du compte administratif 2024
- Délib 2025-003 : Affectation des résultats de l’exercice 2024 sur l’exercice 2025
- Délib 2025-004 : Vote des taux des impôts directs locaux 2025
- Délib 2025-005 : Subventions 2025 aux associations
- Délib 2025-006 : vote du budget de la commune 2025
- Délib 2025-007 : Convention avec Hérault Energies – Rue du 8 mai
- Délib 2025-008 : Convention relative aux modalités de participation financière de la commune de Neffiès aux travaux d’investissement sur le réseau d’éclairage public par un fonds de concours
- Délib 2025-009 : Renouvellement du contrat « Espaces verts, entretien des voiries » pour 2025 avec ESAT entreprise
- Délib 2025-010 : Programmation 2025 des travaux d’abattage d’arbres avec l’ONF
- Délib 2025-011 : Nouvelle convention avec le CDG34 pour la mission d’appui et de prévention des risques professionnels
- Délib 2025-012 : Participation à l’appel d’offres de renouvellement des contrats d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la FPT 34
- Délib 2025-013 : Adhésion à la mission de signalement, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexuels proposé par le CDG 34
- Délib 2025-014 : Délégation du conseil municipal
- Délib 2025-015 : Avis du projet du PLUI
- Délib 2025-016 : Incorporation d’un bien présumé sans maître – B005
- Délib 2025-017 : Incorporation d’un bien présumé sans maître – B095
- Délib 2025-018 : incorporation d’un bien présumé sans maître – B266
- Délib 2025-019 : incorporation d’un bien présumé sans maître – C419
- Délib 2025-020 : incorporation d’un bien présumé sans maître -B112
- Délib 2025-021 : incorporation d’un bien présumé sans maître -B571
- Délib 2025-022 : Intercommunalité – Approbation de « l’attribution de compensation » décidée par la Commission Locale de Transferts des Charges pour l’exercice 2025
- Délib 2025-023 : Agrandissement du colombarium et réhabilitation du jardin du souvenir – choix de l’entreprise
- Délib 2025-024 : Désignation d’un nouveau délégué titulaire à Hérault Energies