Délibérations 2021
Conseil municipal du 15 décembre 2021
Conseil municipal du 18 novembre 2021
Conseil municipal du 19 octobre 2021
Conseil municipal du 29 juin 2021
Conseil municipal du 08 avril 2021
Conseil municipal du 03 mars 2021
Délibérations 2022
Conseil municipal du 09 novembre 2022
Conseil municipal du 22 septembre 2022
Conseil municipal du 22 juin 2022
Conseil municipal du 06 avril 2022
Conseil municipal du 25 janvier 2022
Délibérations 2023
Conseil municipal du 20 décembre 2023
Conseil municipal du 18 octobre 2023
- PV du 18 octobre
- Delib 2023-028 : Intercommunalité – Approbation de la notification « Attribution de compensation » décidée par la commission locale de transferts des charges pour l’exercice 2023
- Delib 2023-029 : Convention relative aux modalités de participation financière de la commune de Neffiès aux travaux d’investissement sur le réseau d’éclairage public par un fonds de concours
- Delib 2023-030 : Convention avec Hérault Energies – Av de la Resclauze : prise en charge des dépenses d’investissement EP
- Delib 2023-031 : Renouvellement de l’adhésion au CCAS pluri-communal de Roujan pour la période du 01/01/24 au 31/12/26
- Delib 2023-032 : Soutien de la Mairie de Neffiès à un cabinet secondaire – Location avec la SARL Les Garriques
- Delib 2023-033 : Requalification des espaces publics du coeur du village – accompagnement par le CAUE Hérault
- Delib 2023-034 : Régularisation comptable sur l’exercice 2023
- Delib 2023-035 : Echange de terrain entre la commune et M. Allingry et Me Piquemal pour l’alignement du chemin de la Source
Conseil municipal du 26 juin 2023
Conseil municipal du 11 avril 2023
Conseil municipal du 07 février 2023
Conseil municipal du 03 janvier 2023
Délibérations 2024
Conseil municipal du 18 décembre 2024
- PV du 18 décembre
- PV du 16 octobre
- Delib 2024-037 : Conteneurs enterrés – chemin de Caux vieux et chemin des mines : choix de l’entreprise
- Delib 2024-038 : Réparation du toit de l’église : choix de l’entreprise
- Delib 2024-039 : Tarif 2025 Régie Mairie de Neffiès
- Delib 2024-040 : Règlement intérieur de la salle des fêtes particuliers et associations
- Delib 2024-041 : Régime indemnitaire de la PM
- Delib 2024-042 : Autorisation mandatement facture avant le vote du budget
Conseil municipal du 16 octobre 2024
- PV du 25 juin
- Delib 2024-027 : DM 1
- Delib 2024-028 : Demande de subvention Conseil Départemental : travaux équipement de la salle des fêtes
- Delib 2024-029 : Travaux cuisine de la salle des fêtes : choix de l’entreprise
- Delib 2024-030 : Sonorisation de la salle des fêtes : choix de l’entreprise
- Delib 2024-031 : Acquisition de tables pour la salle des fêtes : choix de l’entreprise
- Delib 2024-032 : Réfection du chemin du stade : choix de l’entreprise
- Delib 2024-033 : Demande de subvention Conseil Départemental : voirie rurale chemin du stade
- Delib 2024-034 : Affectation d’un terrain communal à l’EVS
- Delib 2024-035 : Modification du tableau des effectifs
- Delib 2024-036 : Modification du tableau des effectifs
Conseil municipal du 25 juin 2024
- PV du 10 avril
- Delib 2024-022 : Aide financière aux familles pour voyage scolaire
- Delib 2024-023 : Vente de terrain pour le projet du lotissement à GGL
- Delib 2024-024 : Rénovation énergétique de la salle des fêtes
- Delib 2024-025 : Convention CCAM et commune pour conformité
- Delib 2024-026 : Demande de subvention Conseil Départemental : Chemin de Ronis
Conseil municipal du 10 avril 2024
- PV du 13 février
- Delib 2024-007 : Approbation du compte de gestion 2023
- Delib 2024-008 : Approbation du compte administratif 2023
- Delib 2024-009 : Affectation des résultats 2023 sur l’exercice 2024
- Delib 2024-010 : Vote des taux d’imposition 2024
- Delib 2024-011 : Vote du BP 2024
- Delib 2024-012 : Subvention aux associations 2024
- Delib 2024-013 : Aménagement RD15 convention maîtrise d’ouvrage
- Delib 2024-014 : Aménagement RD15 convention d’entretien
- Delib 2024-015 : renouvellement contrat ESAT 2024
- Delib 2024-016 : Renouvellement convention PM
- Delib 2024-017 : Régime indemnitaire filière sécurité
- Delib 2024-018 : Tarification des repas au restaurant scolaire
- Delib 2024-019 : Restauration des monuments : choix de l’entreprise
- Delib 2024-020 : Terrain cimetière EVS : choix du géomètre
- Delib 2024-021 : Rénovation énergétique de la salle polyvalente : signature des documents d’urbanisme
Conseil municipal du 13 février 2024
- PV du 23 septembre 2025
- Delib 2024-001 : Travaux Rue Molinier et Rue du Porche : choix de l’entreprise
- Délib 2024-002 : Travaux Chemin de la Marelle partie haute : choix de l’entreprise
- Delib 2024-003 : Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
- Delib 2024-004 : Création d’un poste de Brigadier Chef Principal au 15 mars 2024
- Delib 2024-005 : Autorisation de défendre en justice
- Delib 20240-006 : Acquisition d’une parcelle juxtaposée au cimetière
Délibérations 2025
Conseil municipal du 09 décembre 2025
- PV du 23 septembre
- Délib 2025-037 : Convention d’adhésion à la médecine préventive 2026-2028
- Délib 2025-038 : Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
- Délib 2025-039 : Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- Délib 2025-040 : Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le centre de gestion de la FPT 34 (01/01/26 au 31/12/29)
- Délib 2025-041 : Temps de travail des 1 607h
- Délib 2025-042 : Instauration du compte épargne temps (CET)
- Délib 2025-043 : Prise en charge des frais de mission liés aux déplacements des agents pour motifs professionnels, missions, formations et concours
- Délib 2025-044 : Modification du tableau des effectifs
- Délib 2025-045 : Autorisation pour le mandatement des dépenses d’investissement de la commune avant le vote du budget 2026
Conseil municipal du 23 septembre 2025
- PV du 24 juin
- Délib 2025-031 : Convention avec Hérault Energies – Alimentation maison des associations et carrefour Rues Buffe Vent et Aires Basses
- Délib 2025-032 : Nomination d’un poste de coordonnateur communal et création de 3 postes d’agents recenseurs pour le recensement 2026
- Délib 2025-033 : Modification du tableau des effectifs
- Délib 2025-034 : Requalification des espaces publics du centre du village – Choix du maître d’œuvre
- Délib 2025-035 : Approbation du bail emphytéotique administratif et signature entre la commune et l’association le Royaume des neuf fiefs
- Délib 2025-036 : Modification du périmètre de la Police pluri communale
Conseil municipal du 24 juin 2025
- PV du 9 avril
- Délib 2025-025 : Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
- Délib 2025-026 : Adhésion à la mission secrétaire général(e) de mairie itinérant(e)
- Délib 2025-027 : Mutualisation – Police de l’Urbanisme
- Délib 2025-028 : Déclassement de la place Marin Calas du domaine communal et classement dans le domaine privé communal
- Délib 2025-029 : Modification de la régie « Enfance »
- Délib 2025-030 : DM 1 du budget communal
Conseil municipal du 09 avril 2025
- Délib 2025-001 : Approbation du compte de gestion 2024
- Délib 2025-002 : Approbation du compte administratif 2024
- Délib 2025-003 : Affectation des résultats de l’exercice 2024 sur l’exercice 2025
- Délib 2025-004 : Vote des taux des impôts directs locaux 2025
- Délib 2025-005 : Subventions 2025 aux associations
- Délib 2025-006 : vote du budget de la commune 2025
- Délib 2025-007 : Convention avec Hérault Energies – Rue du 8 mai
- Délib 2025-008 : Convention relative aux modalités de participation financière de la commune de Neffiès aux travaux d’investissement sur le réseau d’éclairage public par un fonds de concours
- Délib 2025-009 : Renouvellement du contrat « Espaces verts, entretien des voiries » pour 2025 avec ESAT entreprise
- Délib 2025-010 : Programmation 2025 des travaux d’abattage d’arbres avec l’ONF
- Délib 2025-011 : Nouvelle convention avec le CDG34 pour la mission d’appui et de prévention des risques professionnels
- Délib 2025-012 : Participation à l’appel d’offres de renouvellement des contrats d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la FPT 34
- Délib 2025-013 : Adhésion à la mission de signalement, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexuels proposé par le CDG 34
- Délib 2025-014 : Délégation du conseil municipal
- Délib 2025-015 : Avis du projet du PLUI
- Délib 2025-016 : Incorporation d’un bien présumé sans maître – B005
- Délib 2025-017 : Incorporation d’un bien présumé sans maître – B095
- Délib 2025-018 : incorporation d’un bien présumé sans maître – B266
- Délib 2025-019 : incorporation d’un bien présumé sans maître – C419
- Délib 2025-020 : incorporation d’un bien présumé sans maître -B112
- Délib 2025-021 : incorporation d’un bien présumé sans maître -B571
- Délib 2025-022 : Intercommunalité – Approbation de « l’attribution de compensation » décidée par la Commission Locale de Transferts des Charges pour l’exercice 2025
- Délib 2025-023 : Agrandissement du colombarium et réhabilitation du jardin du souvenir – choix de l’entreprise
- Délib 2025-024 : Désignation d’un nouveau délégué titulaire à Hérault Energies